Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAURET
ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1572554
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque MAURET

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOSESCO domicilié(e) 910 route de Nice, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque MAURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAURET est expirée depuis le 24 janvier 2000.

ETABLISSEMENTS MOSESCO a également déposé les autres marques suivantes : LES FINIERES , LE VIEUX PRESSOIR , MARINDEL , MAURETAN , ROYAL CAUVIERES , LE VIEUX PRESSOIR


ETABLISSEMENTS MOSESCO (S.A.) - 910 route de Nice, 06600 ANTIBES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180268 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180267 - Publication au BOPI 1995-01-12

Vins